le Plan local d’urbanisme (plu)

Le PLU traduit une organisation du territoire communal, en proposant un aménagement de l’espace conforme aux aptitudes du milieu, au regard de chacune des vocations potentielles et des usages existants ou projetés : urbanisation, agriculture, loisirs et tourisme, protection de la nature et du patrimoine, activités économiques, …

Le dossier, approuvé le 13 février 2020, comprend les pièces suivantes (téléchargeables, en orange dans le texte) :

• Délibération du 13 février 2020 et tableau d’analyse des avis PPA (fichier pdf 9,3 Mo)
• 0.Procédures
  • Administratif (fichier pdf 3,5 Mo)
  • Avis PPA (fichier pdf 21,4 Mo)
  • Concertation (fichier pdf 15,3 Mo)
  • Enquête publique (fichier pdf 2,3 Mo)
• 1.Rapport de présentation (fichier pdf 17,3 Mo) qui inclut le diagnostic du territoire, l’analyse de l’état initial de l’environnement, l’analyse des capacités de densification et de mutation des espaces bâtis, l’explication des choix retenus, l’évaluation environnementale du PLU
• 2.Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (fichier pdf 2,3 Mo) qui expose les orientations générales d’aménagement et de développement de la commune pour les 10 ans à venir
• 3.Règlement
  • Règlement écrit (fichier pdf 7,2 Mo) qui énonce pour chaque type de zone les règles applicables
  • Règlement graphique qui correspondant aux 3 plans de zonage « Commune Nord » (fichier pdf 11,2 Mo), « Commune Sud » (fichier pdf 13 Mo), « Bourg » (fichier pdf 20 Mo)
• 4.Annexes
  • Annexes sanitaires (fichier pdf 6,7 Mo)
  • Servitudes (en cours de mise en ligne) et un plan de zonage (fichier pdf 21,3 Mo)
• 5.Orientation d’aménagement (fichier pdf 18,2 Mo)

le droit de préemption urbain (DPU)

Le dossier comprend les pièces suivantes (téléchargeables, en orange dans le texte) :

• Délibération du 13 février 2020 (fichier pdf 0,7 Mo)
• Plan de zonage du DPU (fichier pdf 3,9 Mo)

lA RÉVISION du zonage D’ASSAINISSEMENT des eaux usées (EU)

Le dossier comprend les pièces suivantes (téléchargeables, en orange dans le texte) :

• Délibération du 13 février 2020 (fichier pdf 0,8 Mo)
• Rapport de présentation (fichier pdf 24,3 Mo)
• Carte de délimitation du zonage d’assainissement (fichier pdf 11,2 Mo)

l’étude du zonage D’ASSAINISSEMENT des eaux pluviales (EP)

Le dossier comprend les pièces suivantes (téléchargeables, en orange dans le texte) :

• Délibération du 13 février 2020 (fichier pdf 0,9 Mo)
• Rapport d’étude (fichier pdf 4,3 Mo)
• Plan de préconisations – zonage pluvial (fichier pdf 1 Mo)